La Grande Guerre a marqué la production scientifique des facultés de droit. Divers supports témoignent de l’engagement des juristes et donnent à voir leurs analyses de la place du droit en ces circonstances exceptionnelles. La guerre dans ses différents aspects devient ainsi un sujet important des thèses pendant et après le conflit.
Les thèses
« À la Faculté de Droit », [Soutenance posthume de la thèse de Ludovic Valatx, à la Faculté de droit de Toulouse, le 18 décembre 1916], L'Express du Midi, 22 décembre 1917.
Source Ville de Toulouse, Bibliothèque municipale de Toulouse-Rosalis, cote P014
Ludovic Valatx (1875-1916) est docteur en médecine. Originaire de Carmaux (Tarn), il administre les mines et usines de Peyrebrune (Tarn) et obtient sa licence en 1911. Il débute une thèse en doctorat mais elle est encore inachevée en 1914 lorsqu’il est mobilisé. Malade, il est évacué du front début 1916 et meurt le 10 août 1916 à Arcachon. Il a pu finir la rédaction de sa thèse mais elle n’a pas été soutenue. La faculté de droit de Toulouse lui décerne le 18 décembre 1917 le titre de docteur après une soutenance posthume. La presse locale s’en fait l’écho comme L’Express du Midi le 22 décembre 1917.
« Postscritum », Ludovic Valatx, Monographie sur le mouvement de la population dans le département du Tarn, de 1801 à 1911 ; résultats, causes, remèdes. Thèse pour le doctorat de l'Université de Toulouse, Albi : Impr. coopérative du Sud-Ouest, 1917, XII-209 p.
Bibliothèque Cujas, cote 45.058 1917-11 VALDocument numérisé consultable ici.
Imprimé à Albi en 1917, la thèse pour le doctorat de Ludovic Valatx a pour président Houques-Fourcade et suffragants Thomas et Cézar-Bru. A la suite des quelques 200 pages de la thèse évoquant le département du Tarn et son évolution démographique en lien avec l’exode rural, un post-scriptum est inséré. Il retranscrit les impressions du médecin aide-major Valatx sur le front en octobre 1915 se souvenant de sa terre natale.
« Préface », Gabriel Carrière, Essai de synthèse professionnelle. La représentation des intérêts et l'importance des éléments professionnelles dans l'évolution et le gouvernement des peuples. Thèse pour le doctorat de l'Université de Toulouse. Albi : Impr. des orphelins-apprentis, 1917, III-331 p.
Bibliothèque Cujas, cote 45.058 1917-5 CAR
« [Envoi] », Bertrand Couget, Les colonies allemandes avant et pendant la guerre 1914-1917. Thèse pour le doctorat de l'Université de Toulouse, Toulouse : V. Rivière, 1917, 174 p.
Bibliothèque Cujas, cote 45.058 1917-6 COU
[Répartition par matière des thèses soutenues en 1916], Registres de délibérations du conseil et de l'assemblée de la Faculté de Droit de Paris, séance de l'assemblée du jeudi 25 janvier 1917.
Archives nationales, cote AJ/16/1799.
Transcription : « Nomination de la commission du concours des thèses et du Rapporteur général des concours.
Mr le Doyen invite l'assemblée à procéder à la nomination de la Commission du Concours des thèses soutennues en 1916. Cinq thèses seulement ont été retenues pour le concours sur les cinquante cinq dont la soutenance a eu lieu l'année dernière et qui se répartissent ainsi : Droit civil 12 Droit commercial 6 Droit international privé 1 Législation industrielle 1 Droit pénal 2 Histoire du droit privé 1 Droit administratif 7 Économie politique 4 Législation financière 6 Législation coloniale 1 Droit public 1 Droit constitutionnel 1 Histoire du droit public 4 Droit international public 6 Économie rurale 2
Conformément à l'avis de Mr le Doyen, la Faculté estime qu'en raison du petit nombre des thèses retenues, il suffit de constituer une Commission de cinq membres. Les membres désignés sont M.M. Leseur, Paul Fournier, Piédelièvre, Wahl, Percerou. »
[Résultats du concours de thèses de 1915], Registres de délibérations du conseil et de l'assemblée de la Faculté de Droit de Paris, séance de l'assemblée du vendredi 16 juillet 1915.
Archives nationales, cote AJ/16/1799.
Transcription : « Concours de Thèses Mr Joseph Barthélemy fait connaitre les propositions de la Commission du concours de Thèses de doctorat. La Commission propose d'accorder sept prix et six mentions
Prix : M.M. Amiaud Marie, Joseph, Félix, Émile, André né à Paris, le 2 Décembre 1883. Bechmann, Joseph, Paul, René né à Paris, le 3 février 1888. de Bourbon, Sixte Ferdinand, Marie, Ignace, Pierre né à Rorschacherberg (Suisse) le 1 août 1886. Cassin, Samuel, René né à Bayonne (Bsses Pyrénées) le 5 octobre 1887. Esmein, Paul, Edmond, Julien né à Paris, le 20 juin 1886. Le Roy, Yves, Jules né à Paris le 14 mai 1890. Lhospied Henry, Paul, Émile né à Nevers, le 19 février 1891.
Mentions : M.M. Abgarowiez, Ernest, Victor né à Focsani (Roumanie) le 14 octobre 1885. Cassin, Samuel, René né à Bayonne (Bsses Pyrées) le 5 octobre 1887. Cheïnisse Léon né à Lupecana (Russie) le 8 février 1871. Le Trocquer Yves, Marie, François, né à Pontrieux (C. d. Nord) le 4 octobre 1877 […] »
[Résultats du concours de thèses de 1915], Registres de délibérations du conseil et de l'assemblée de la Faculté de Droit de Paris, séance de l'assemblée du vendredi 16 juillet 1915 (fin).
Archives nationales, cote AJ/16/1799.
Transcription : « […] Solus Julien, Léopold, Henri né à Vervins (Aisne) le 9 juin 1892. Triandafil, Ernest né à Husi (Roumanie) le 21 novembre 1888.
Les propositions de la Commission sont adoptées à l'unanimité. L'État ne mettant à la disposition de la Faculté qu'une somme de mille francs, pour le prix des thèses, la Faculté décide qu'une somme de quatre cents francs sera prélevée, cette année, sur les revenus disponibles de la succession Goullencourt. Mr le Doyen fait connaître à la Faculté qu'il n'y a eu, cette année, aucun mémoire déposé pour le concours de doctorat, ni pour le Concours Rossi. Il n'y a pas eu, non plus, en 1915, de concours général entre les élèves de troisième année de toutes les Facultés de Droit de l'État. La séance est levée à six heures. »
Les revues
[Page de titre], Revue générale de droit international public, Tome 24, 1917.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.
Alexandre Mérignhac, « De la sanction des infractions au droit des gens commises, au cours de la guerre européenne », Revue générale de droit international public, Paris, 1917.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
[Page de titre], Recueil Général des Lois et des Arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public fondé par J.-B. Sirey, Paris : Sirey, 1915.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.
« Bbibliographie mensuelle. [Extrait] », Recueil Général des Lois et des Arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public fondé par J.-B. Sirey, Paris : Sirey, 1915.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.
Albert Wahl, « La législation civile de la guerre jusqu'au 31 décembre 1914 », Revue trimestrielle de droit civil, vol. XIII, 1914.
Source Bibliothèque Cujas, cote RM 4-1914.
A.Albert Wahl, « La législation civile de la guerre jusqu'au 31 décembre 1914 », Revue trimestrielle de droit civil, vol. XIII, 1914 (fin).
Source Bibliothèque Cujas, cote RM 4-1914.
Albert Wahl, « La guerre considérée comme force majeure, spécialement en matière de vente de marchandises », Revue trimestrielle de droit civil, vol. XIV, 1915.
Joseph Barthélémy, « Notes de droit public sur le droit public en temps de guerre - I. L'augmentation de l'autorité gouvernementale », Revue du droit public, 1915, p. 134 et s.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
Joseph Barthélémy, « Notes de droit public sur le droit public en temps de guerre - II. La liberté d'opinion et la censure », Revue du droit public, 1915., p. 310 et s.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
Joseph Barthélémy, « Droit public en temps de guerre - III. Le gouvernement et la loi », Revue du droit public, 1915, p. 545 et s.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
Joseph Barthélémy, « Droit public en temps de guerre - IV. Diminution des garanties des citoyens devant la répression pénale », Revue du droit public, 1916, p. 73 et s.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
Joseph Barthélémy, « Droit public en temps de guerre - Les pouvoirs publics et le commandement militaire », Revue du droit public, 1916, p. 552 et s.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
Joseph Barthélémy, « Droit public en temps de guerre - Les rapports entre les pouvoirs publics et le commandement militaire », Revue du droit public, 1917, p. 146 et s.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
Louis Rolland, « L’administration locale et la guerre », Revue du droit public, 1915.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
Joseph Declareuil, « "Les Discours à la Nation Allemande" de J.-Gottlieb Fichte », Revue du droit public, 1917.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.Document numérisé consultable ici.
