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Comme l’ensemble de la société prise dans la tourmente de la guerre, les professeurs des facultés de droit se sont mobilisés, collectivement et individuellement. Quel que soit leur âge, quelle que soit leur discipline ou leur assise scientifique, ils sont montés « au front du droit ». Certains parcours individuels sont donc ici restitués pour rendre compte de cet engagement collectif des membres de l’institution.
- Alexandre Mérignhac
- Louis Renault
- Albert Geouffre de La Pradelle
- Jean Appleton
- Léon Duguit
- Jules Jacquey
- Louis Boulard
- Charles de Visscher
- Léon Dupriez
- Henri La Fontaine
- Edmond Picard
- Varia
Alexandre Mérignhac
Transcription : « Séance du 2 novembre 1927L'an mil neuf cent vingt sept et le mardi, 2 novembre, à quatorze heures trente l'Assemblée de la Faculté s'est réunie dans le local ordinaire [pour ?] une séance sur la convocation et sous la présidence de M. Houcques-Fourcade, doyen.
Étaient présents : MM. Houcques-Fourcade, Declareuil, Thomas, Cézar-Bru, Magnol, Perreau, Dugarçon, Maury, Plassard, Hauriou (A.), James [?], Devaux et Boyer.Excusés : MM. Fraissaingea, Hauriou, doyen honoraire, et
Délégué comme chargé de cours à Paris : M. Fliniaux. Détaché à l'Université du Caire : M. Ricol.M. Boyer, délégué, pour remplir les fonctions de secrétaire, donne lecture du procès-verbal à la dernière réunion. Ce procès-verbal, mis aux voix, est adopté.Ordre du jour :Éloge funèbre de M. MérignhacMr le Doyen prononce l'éloge funèbre de M. Mérignhac, prof. de droit international public décédé le 22 juillet 1927. Il adresse à sa veuve et à ses enfants les condoléances de la Faculté. Les obsèques de M. Mérignhac ayant eu lieu après la fin des travaux de la Faculté, une partie des professeurs n'a pu s'y rendre ayant quitté déjà Toulouse. Monsieur le professeur Perreau comme délégué au conseil de l'Université a prononcé le discours suivant :Quand, il y a des années, juste à pareil jour, nous nous présentions pour la 1ère fois, sur le seuil de Mr le Professeur Mérignhac, à la fois si plein de vie, d'entrain et de feu, nous n'aurions jamais cru, si on nous l'eût affirmé, que nous serions bientôt chargé du douloureux honneur de prendre la parole dans cette triste cérémonie, au nom de la Faculté de Droit de Toulouse, suppléant notre Doyen retenu loin de nous par son état de santé ! Alexandre Giraud Jacques Antoine Mérignhac, naquit à Toulouse le 21 janvier 1857. Fils d'un jurisconsulte renommé, dont il devait un jour devenir le collaborateur assidu, en publiant d'importants ouvrages, et qui durant toute sa longue vie, lui donna toujours l'exemple d'un labeur constant et fécond, il se sentit de bonne heure attiré vers les études de droit.Brillant élève de notre École, il prenait part en 1884 au concours d'agrégation de nos Facultés où comme nous le disait naguère un de ses plus distingués concurrents (notre maître Adrien Laborde) certaines de ses épreuves furent extrêmement remarquées. À peine âgé de 27 ans, le 12 mai 1884 institué agrégé, il fut attaché successivement aux Facultés de Bordeaux, d'Aix, pour revenir à Toulouse, presque à cette date, le 20 juillet 1887. C'est là que, pendant 40 ans, devait par une incessante activité, se développer et s'épanouir sa science et son talent. Il y fut d'abord chargé d'enseigner le droit international public et privé, confié régulièrement à cette époque à un seul maître, et se spécialisa un peu plus tard dans celui de droit international public, dont il obtient la chaire le 4 avril 1892, où il acquit très vite une grande et légitime réputation. À cette tâche déjà lourde, il devait bientôt joindre, le considérant comme son complément naturel, le cours complètement nouveau d'Économie et Législation coloniales.En outre, pendant 20 ans, il organise soit à la Faculté de Droit, soit à l'Artillerie, soit au Cercle Militaire, des séries de conférences relatives aux questions de droit international qu'il était le plus utile de faire connaître aux officiers et surtout aux fonctionnaires de l'Intendance. Nous avons eu l'heureuse chance d'assister à plusieurs d'entre elles et d'en constater la valeur et le succès.Au reste, ses leçons bourrées d'idées, ses conceptions souvent originales attiraient en foule et captivaient ses auditeurs. Sa parole était abondante et son débit rapide, craignant sans cesse de ne pouvoir exprimer toutes les pensées affluant en masse dans son cerveau. Mais sa voix était si claire et si sonore que nul, dans nos plus grands amphithéâtres, n'en perdait un seul mot, et même, elle était si fortement timbrée que des étrangers l'écoutant déclaraient un jour le suivre mieux que tout autre.Quoiqu'il prit part à maint congrès, qu'il écrivit dans une douzaine de revues, si ses articles, toujours sur des questions délicates les plus à l'ordre du jour, attiraient l'attention, il tenait avec soin son enseignement au courant des conceptions les plus récentes et des dernières publications.Mettant volontiers sa belle érudition au service de ses disciples, il inspira et dirigea la rédaction d'un grand nombre de thèses, choisissant adroitement les sujets d'après l'aptitude et les vues d'avenir des étudiants sollicitant ses conseils. Un tel, de notre connaissance, voulant entrer dans la magistrature, il indiquait un sujet pratique de droit civil, à tel autre, aspirant au professorat, une question agitant les notions les plus ardues de législation comparée. Très suffisante pour tout autre, ses occupations n'épuisaient pas son activité débordante, il commença dès les premiers mois de sa carrière, à publier, outre d'innombrables brochures souvent étoffées, douze ou quinze gros ouvrages, certains en plusieurs volumes et dont la plupart eurent plusieurs éditions. […] »
Transcription : « […] Les uns portaient sur les disciplines juridiques traditionnelles comme le droit civil ou la procédure, sachant à chaque page unir les nécessités de la pratique aux plus hautes conceptions abstraites, car ce théoricien de large envergure se doublait d'un arrêtiste très averti de la jurisprudence. Il publia de même son cours de législation coloniale.Mais le plus grand nombre de ses œuvres concerne le droit international public, branche du droit dont l'évolution s'accomplit le plus rapidement sous l'effort de continuelles discussions.Hardiment il abordait et poussait à fond les controverses les plus brûlantes. Aussi bientôt ses ouvrages devinrent classiques en la matière et firent autorité partout. Citons seulement : son traité de l'arbitrage international (1895), son commentaire de la conférence de la Haye de 1899 (1900), son traité des lois et coutumes de la guerre sur terre (1903), et surtout son magistral traité de droit international public en 3 tomes dont le premier parut en 1905 et dont il préparait une 3ème édition.L'esprit toujours en éveil, puissamment servi par une prodigieuse mémoire, accumulant note sur note, il approfondissait ses théories sans trêve et complétait à toute heure sa riche documentation. Parfois, il manifesta dans ses écrits, les illusions les plus généreuses, comme celle de la Paix par le Droit, dont il se fit de longues années l'un des plus ardents apôtres.Survint l'heure où s'envolèrent ses nobles rêves, l'heure de la mobilisation. Ne pensant plus qu'aux réalités concrètes du devoir patriotique, bien qu'il fût par son âge, exempt de toute obligation militaire. M. Mérignhac changea sa robe rouge pour l'uniforme bleu horizon.Se rendant compte promptement des services qu'un juriste de métier pouvait y rendre, il était entré dans le cadre auxiliaire de l'intendance en 1889 et n'en avait jamais perdu le contact, ayant en outre fait partie de la commission départementale et du comité de ravitaillement de la Hte-Garonne depuis 1901. La guerre le trouvait donc prêt à son poste de mobilisation. Il se rendit utile, nous l'avons vu à la besogne, revêtu nous-même du pareil uniforme pendant toutes les hostilités, dans tous les postes qu'il occupât soit comme sous intendant soit comme conseiller technique militaire au service du contentieux de l'intendance. À besoin, il payait rudement de sa personne, allant plaider lui-même devant toutes juridictions les questions les plus épineuses de réquisitions, ne voulant pas que pouvant l'empêcher, des brasseurs d'affaires indélicats s'[enrichissent ?] aisément pendant que nos soldats donnaient leur vie.Cependant, il trouva le temps de [flétrir ?] de sa meilleure plume les atrocités commises en écrivant un important mémoire sur les réquisitions allemandes en Belgique et une étude très documentée sur les théories du grand État-Major allemand relatives aux lois de la guerre continentale. Chargé par ses chefs de faire aux hommes de troupe des conférences pour les pousser à verser de l'or, il suscita en quelques semaines le versement de plusieurs centaines de mille francs.Aussi, au jour de l'armistice, fut-il du petit nombre des jurisconsultes que le grand ministère Clémenceau manda pour discuter, à Paris, les principaux problèmes de droit international public soulevés par la conclusion imminente de la paix. Son collègue Le Poitevin nous a dit qu'il y fut souvent écouté. Ce ne fut pas d'ailleurs, la seule récompense honorant les efforts persévérants de cette longue et superbe carrière. En 1890, il entrait à l'Académie de Législation dont il fut plus tard président ; le Ministre de l'Instruction publique le nomma juge au concours d'agrégation de nos Facultés (section de droit public), l'Institut de Droit international se l'attacha comme associé ; son traité de l'arbitrage international fut couronné par l'Académie des Sciences morales et politiques ; son ouvrage sur les Lois et coutumes de la guerre terrestre fut honoré d'une souscription du Ministère de la guerre ; le général commandant la 17e région le félicita par la voix du rapport de ses conférences pendant la guerre, par lettre spéciale, de son enseignement aux officiers.Parmi les nombreux ordres français ou étrangers constellants sa poitrine brillait au premier rang la croix d'officier de la légion d'honneur.La mort devait le trouver encore debout sur la brèche. Car si son mal, cruellement et brusquement aggravé, le contraignit à suspendre son enseignement, il songeait à publier de nouvelles éditions de ses livres et nous avons trouvé l'un de ses gendres furetant pour lui dans nos bibliothèques.Sentant venir l'heure d'un repos qui devait être pour lui le premier et le dernier à la fois, il leva les yeux en haut et ce grand laborieux fit la fin d'un chrétien.À Mmme Mérignhac qui fut d'une manière si dévouée la 2ème mère de ses enfants, à ses 2 filles, sa joie la plus chère, à ses gendres son légitime espoir, à toute sa famille éprouvée, nous offrons l'hommage de nos plus sincères et vives condoléances. […] »
Transcription : « […] M. le Doyen remercie M. Perreau d'avoir bien voulu prendre la parole au nom de la Faculté et d'avoir rendu à la mémoire de M. Mérignhac l'hommage qui était dû à ses longs services et à ses travaux. Il ajoute qu'il ne lui a pas été possible de faire une visite de condoléance à Madame Mérignhac, celle-ci étant absente de Toulouse, mais il a reçu de M. Delacroix l'assurance que Mme Mérignhac voudra bien donner à la Faculté un portrait de son mari.M. le Doyen donne alors lecture de la lettre que, à l'occasion du décès de M. Mérignhac, M. le Directeur de l'enseignement supérieur a bien voulu adresser à la Faculté. »
Louis Renault
Albert Geouffre de La Pradelle
Jean Appleton
Léon Duguit
Document numérisé consultable ici.
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Jules Jacquey
Transcription : « ACADÉMIE DE LILLE Direction de l’Enseignement supérieur 1er bureau OBJET : Droit – Lille M. Jacquey RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Lille, le 28 Sbre Monsieur le Ministre, J’ai communiqué à M. le doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Lille votre dépêche du 17 octobre par laquelle vous réclamez des éclaircissements sur les motifs qui ont déterminé récemment M. Jacquey à solliciter son transfert dans une chaire de droit civil. J'ai l'honneur de vous transmettre aujourd'hui les explications de M. le Doyen. Il faut en conclure que M. Jacquey m'a demandé une chaire de droit civil que sur le désir de la Faculté, et pour permettre à M. Peltier d'obtenir la chaire d'histoire du droit. Avec M. le Doyen, j'exprime le vœux que la demande de M. Jacquey soit agréée. Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, l'hommage de mon profond respect. Le Recteur, J. Margottet »
Transcription :
« PARTIE A REMPLIR PAR LE CORPS
Nom _ Jacquey
Prénoms _ Paul maurice
Grade _ sergent
Corps _ 72ème regt d'Infanterie
No Matricule. _ 03064 au Corps. _ C.I. 1908
_ 4212 au Recrutement Lille sud
Mort pour la France _ le 24 septembre 1914
à _ u bois de la Grurie (Marne)
Genre de mort _ tué ___ Disparu
Né le _ 6 juillet 1888
à _ Berques Département _ Nord
Arrt municipal (pr Paris et Lyon)
à défaut rue et No ___
Cette partie n'est pas à remplir par le Corps.
Jugement rendu _ le 20 Mai 1920
par le Tribunal de _ Lille
[barré
Transcription : « Lille le 26 mars 1918 Le Doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Lille à Monsieur le Recteur de l’académie de Lille. J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir proposer à M. le Ministre de nommer M. Jules Jacquey, professeur de droit international public et de droit constitutionnel, à la dignité de doyen honoraire de la Faculté de Droit de Lille. M. Jacquey, qui a toujours donné à ses collègues l’exemple de l’abnégation la plus complète et du dévouement le plus absolu comme le plus discret dans l’accomplissement du devoir professionnel a aussi donné, pendant les quatre années de l’occupation allemande à Lille, toute » « [en marge] M. le professeur Jacquey (que j’ai proposé pour la croix) a rempli avec un absolu dévouement la fonction pour laquelle nous sollicitons en sa faveur l’honorariat. Nous ne doutons pas que M. le Ministre ne réserve un accueil favorable à notre proposition. Paris , 31 dec.18 G. Lyon »
Transcription :« la mesure de son caractère. Malgré une santé assez fragile, il a triplé sa tâche pour assurer l’enseignement à ses étudiants. Et, après le départ de M. Mouchet, comme otage en lituanie, c’est-à-dire depuis le début de janvier 1918, il a exercé les fonctions décanales jusqu’au jour où je suis venu reprendre possession de mon poste. Chez cet homme qui a contribué de toutes ses forces à assurer l’enseignement et l’administration de la Faculté pendant l’occupation allemande, qui a tout donné, même son seul fils, disparu depuis 1914, pour assurer le triomphe de la Patrie et préparer la Victoire du Droit, on chercherait en vain un mot d’amertume et pas même l’ombre d’une plainte ou d’un regret. Comme »
Transcription :« toujours, il a accompli ses devoirs, même les plus pénibles, en souriant. M. Jacquey fait grand honneur à notre maison. Au nom de tous nos collègues, je demande qu’il soit nommé doyen honoraire . E. Pilon »
Louis Boulard
Transcription : « Professeur érudit et laborieux, M. Boulard fait un très bon enseignement ; il exerce ses fonctions avec dévouement et avec zèle. C’est lui qui a eu l’heureuse initiative de faire une conférence de latin-juridique aux étudiants qui s’inscrivent à notre Faculté munis du baccalauréat sciences - langues vivantes, conférence qui donne les meilleurs résultats. Le doyen : E. Pilon En ce professeur le zèle est à la hauteur du savoir. Je m’associe au éloges de son Doyen. M. Boulard marque pour ses étudiants une sollicitude qui ne se borme pas aux limites d’un cours solide et consciencieux. G. Lyon 21 SEPT. 1914 »
Transcription : « A Madame Louis Boulard 31 rue Pasteur à Vannes (Morbihan) Paris, le 20 NOV 1919 Madame, En réponse à votre lettre du 19 nov. court j’ai l’honneur de vous faire connaître qu’il n’est possible de procéder à la liquidation d’une pension civile en faveur de la veuve d’un fonctionnaire mobilisé, disparu au combat ou mort au champ d’honneur, qu’autant que le droit à pension militaire a d’abord été reconnu par M. le Ministre de la Guerre et par le C-d’Etat. Dans ces conditions, il importe que vous adressiez sans retard, si vous ne l’avez déjà fait, votre dossier de pension à M. le Ministre de la Guerre par l’intermédiaire de M. le S/Intendant militaire de Lille Vannes en spécifiant dans votre demande que votre mari était professeur à la Faculté de Droit de l’Etat de l’Univté de Lille et que vous vous réservez, dès lors, le droit d’opter entre la pension militaire et la pension civile afférente à l’emploi de M. Boulard. Lorsque M. le Ministre de la Guerre aura avisé son collègue de l’Inst. publique du montant de la pension militaire susceptible de vous être concédée, il sera procédé »
Transcription : « au décompte de votre pension civile et vous serez invitée à opter entre l’une ou l’autre des deux pensions dont les chiffres vous seront communiqués. Recevez … la plus dist Directeur (directement) »
Charles de Visscher
Source Département de droit international, Université Catholique de Louvain
Source retronews.fr/Bibliothèque nationale de France
Source Bibliothèque diplomatique numérique
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Source gallica.bnf.fr/Bibliothèque nationale de France
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Source gallica.bnf.fr/Bibliothèque nationale de France
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Léon Dupriez
Source Gallery Faculty of Law University of Leuven / Wikimedia.org.
Source University of Ottawa, cote JF 1015 .D8 1901.Document numérisé consultable ici.
Source Chronicling America: Historic American Newspapers. Lib. of Congress.
Source Source Internet archive / Courtesy of JSTOR – Early Journal Content.Document numérisé consultable ici.
Source Chronicling America: Historic American Newspapers. Lib. of Congress.
Source Bibliothèque Royale de Belgique.
Source Internet archive / Courtesy of JSTOR – Early Journal Content Collection.Document numérisé consultable ici.
Henri La Fontaine
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, EI-13 (1256).
Source coll. La contemporaine, cote F delta res 716 (05) (27)
Document numérisé consultable ici.
Source gallica.bnf.fr/Bibliothèque nationale de France
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, EST EI-13 (323)
Source Bibliothèque royale de Belgique
Source Internet archive / Courtesy of JSTOR – Early Journal Content Collection.
Source Internet archive / Courtesy of JSTOR – Early Journal Content Collection
Source Internet archive / Courtesy of JSTOR – Early Journal Content Collection
Source Internet archive / Courtesy of JSTOR – Early Journal Content Collection
Source Internet archive / Courtesy of JSTOR – Early Journal Content Collection
Source Internet archive / Courtesy of JSTOR – Early Journal Content Collection
Edmond Picard
Source Bibliothèque Royale de Belgique, cote II 96.004C.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France.
Source Bibliothèque Royale de Belgique.
Source Bibliothèque Royale de Belgique.
Source Bibliothèque Royale de Belgique.
Source Bibliothèque Royale de Belgique, III 44.569 B.Document numérisé consultable ici.
Varia
